Déposée le 29 décembre 1995 par monsieur Paul BLANC et monsieur Jean-Loup LEFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CRETEIL),
la marque française « CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Les déposants sont monsieur Paul BLANC domicilié(e) 7, rue des Fontaines, 94370 Sucy en Brie - France et monsieur Jean-Loup LEFRANC domicilié(e) 6, rue Chambiges, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul BLANC - France.
La marque CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUCHE est expirée depuis le 29 décembre 2005.
Paul BLANC a également déposé les autres marques suivantes : CASALIEGE
Monsieur Paul BLANC - 7, rue des Fontaines, 94370 Sucy en Brie - France
Monsieur Jean-Loup LEFRANC - 6, rue Chambiges, 75008 Paris - France
Monsieur Paul BLANC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Logiciel et progiciel fonctionnant sur un ordinateur ou sur un système de traitement de l'information.Appareil et logiciel associé permettant la gestion de plans et de cartouches de plans en relation avec des Tiers, des Lieux, des Documents et des Informations figurant sur tout type de support.Service de repérage, d'organisation, de classement, de localisation, d'archivage de plans et de cartouches de plans en relation avec tout type de documents techniques, d'Objets et Ouvrages, de tâches et de travaux.Services d'établissement de plans et à la gestion des cartouches de plans pour des travaux d'ingénieurs.Services de gestion des plans des lieux d'exposition et d'implantations d'objets d'art
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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